=> La charte graphique du site (illustrations, typographie, emplacements, dimensions des éléments, etc.), est soumise aux droits d’auteur et protégée par la loi européenne. Les textes proposés sont la propriété de leurs auteurs. Les images et illustrations utilisées sont réalisées par ArtiCom (S.A.S. Page OnlyOne).
Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d’enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans mentionner Communauté de Communes de Damvillers-Spincourt en tant que source de l’élément, dans la présentation de votre contenu et dans la taille originale de la source.

Hébergement du site damvillers-spincourt.fr :

  • * ONLINE SAS
  • Siège social : BP 438
  • BP 438
  • 75366 PARIS CEDEX 08 – France

Responsable de la publication :

Données personnelles :

Les données personnelles collectées par damvillers-spincourt.fr sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront communiquées ou vendues à des tiers.
Le Site internet de la la Communauté de Communes de Damvillers-Spincourt n’est pas soumis à l’obligation de déclaration à la CNIL, étant conforme à la dispense n°7 / délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclartion des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe.

Liens :

Les sites reliés directement ou indirectement à damvillers-spincourt.fr ne sont pas sous son contrôle. En conséquence, la Communauté de Communes de Damvillers-Spincourt n’assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites.
Les liens avec des sites extérieurs ne sont fournis qu’à titre de commodité et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu.

Images :

Certaines images ou illustrations peuvent être issues des sites Freepik ou Pixabay et provenir de différents auteurs.